Déposée le 20 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) BD MULTI-MEDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MIXT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-48 du 26 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BD MULTI-MEDIA domicilié(e) 16, Cité Joly, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 517 562 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque MIXT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BD MULTI-MEDIA (société anonyme) - 16, Cité Joly, 75011 PARIS - France - SIREN 334517562
NOVAMARK - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12
Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliure, photographie, papeterie, matières adhésives (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), machines à écrire, articles de bureau, (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, châssis à composer (imprimerie), bandes en papier, cartes d'enseignement pour les programmes d'ordinateur, documentation, manuels d'instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de carton perforé et tout support de papier et de carton pour l'informatique et/ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données. Télécommunications ; transmission d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission électronique de données, d'images, de documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tel que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; services de télécommunication par réseaux informatiques ; agence de presse et d'informations ; services de transmission d'informations par téléscripteur. Services de transmission d'informations par voie télématique et de vidéocommunication, service de diffusion d'informations, transmission de données informatiques, communication radiophonique, télégraphique ou téléphonique, services de liaisons téléphoniques, transmission d'information pour les services de liaisons télématiques, radiophoniques, télévisées, transmission de messages, transmission et distribution de données informatiques, de nouvelles, services de messagerie électronique, transmission de télégrammes. Services de télécommunications, de messagerie électronique pour service en lignes, surveillance, émission et réception de données de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, services de télétraitement, services de transmission d'information accessibles par codes d'accès ou par terminaux par voie télématique, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, transmission d'informations par téléscripteurs, transmission de messages, d'images codées, services de gérance en télécommunication, services d'aide à l'exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ; numérisations, service de télécommunications et de transmission de données en particulier de transmission par paquet ; transmission d'information par réseaux locaux, messageries électroniques et informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange de documents informatisés, échanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, services de conversion de codes et formats entre différents types de textes ; services de renseignements téléphoniques, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier électronique. Education, institutions d'enseignement ; édition de livres, de revues, abonnements à des journaux, prêt de livres, divertissements, divertissements par réseaux d'ordinateurs à savoir réseau Internet, télématique ; organisation de spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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